rightClauses conditionnelles dans les contrats immobiliers.

La clause conditionnelle est un élément courant des contrats immobiliers. Les clauses conditionnelles sont des clauses d'un contrat qui donnent à l'acheteur ou au vendeur une façon de mettre fin au contrat si certaines conditions ou délais ne sont pas respectés.  Un exemple couramment utilisé est celui où l'acheteur fait une offre sur une maison avant de vendre la sienne.  L'acheteur doit vendre sa maison actuelle avant d'être à même d'obtenir un prêt pour la nouvelle.  Il fait donc son offre conditionnelle à la vente de sa maison existante.  Il y aura toujours une période associée à une telle condition.  Si l'acheteur peut obtenir que sa maison soit vendue dans cette période, l'offre peut se poursuivre.  Mais s'il n'arrive pas à vendre sa maison dans la période spécifiée, le vendeur a l'option de se retirer de l'offre.  Dans la plupart des cas, le vendeur n'accepte pas ce type de condition, parce qu'il a probablement le sentiment qu'il peut trouver un autre acheteur capable de clôturer l'offre sans devoir vendre une autre maison d'abord.  Les constructeurs de maisons neuves sont souvent prêts à accepter une offre conditionnelle à la vente d'une maison existante.

 

Chaque contrat peut être unique.  Les possibilités de la clause conditionnelle sont virtuellement sans fin.  Certaines des conditions couramment utilisées peuvent comprendre :

 

Financement.  Les clauses conditionnelles qui dépendent de la capacité de l'acheteur d'obtenir du financement sont très courantes.


Inspection de maisons
.  Le type de clause conditionnelle le plus courant est probablement la clause "conditionnelle à une inspection satisfaisante".  Il y a un nombre de types d'inspection spécifiques pour lesquels une clause conditionnelle peut être incluse dans un contrat.  Certaines des plus communes feraient mention d'une inspection effectuée par un inspecteur de maison qualifié pour détecter les défauts cachés, d'une autre pour la vermine, les systèmes d'eau et d'égoût, l'inspection relative à la présence de radon ou de moisissure, etc.


Évaluation
.  Il n'est pas inhabituel pour un acheteur d'émettre une clause conditionnelle qui permet une valeur estimée formelle au prix d'achat ou supérieure.  Comme les prêteurs désirent presque toujours une évaluation également, les vendeurs ne voient en général pas d'inconvénient à cela.

 

Souvenez-vous, comme c'est le cas pour tous les éléments d'un contrat immobilier, les clauses conditionnelles sont négociables.  Faites toujours attention avant d'indiquer que vous êtes à l'aise avec les clauses conditionnelles comprises dans votre contrat.  De la même façon, prenez le temps de réfléchir aux clauses conditionnelles que vous aimeriez voir ajouter.